Apports de l'analyse de la conformité légale, de l'analyse des risques et du climat de sécurité à la construction de la culture de sécurité

Guénolé Lefranc (1) , Franck Guarnieri (1) , Jean-Marc Rallo (2) , Emmanuel Garbolino (1) , Raoul Textoris (3)

1 CRC - Centre de recherche sur les Risques et les Crises
2 Preventeo
3 L'Oréal Recherche - L'Oréal Recherche France

Dans le domaine de la protection de la Santé et de la Sécurité au Travail (SST), les entreprises cherchent à améliorer la maîtrise des risques. Cela se traduit depuis des années par la mise en place de systèmes de management de la sécurité (SMS). Ce sont des dispositifs de gestion, combinant personnes, politiques et moyens, visant à améliorer les performances d'une entreprise en matière de SST (INRS, 2005). Les SMS constituent ainsi un cadre de gestion globale et structurée des risques basés sur le respect de référentiels existants (ILO/OHSAS par exemple).Le SMS est constitué de différentes étapes ou processus et notamment celui de l'évaluation des risques. Les entreprises ont ainsi déployées différents outils pour répondre à cette exigence du SMS. L'évaluation des risques professionnels et l'évaluation de la conformité réglementaire sont parmi les outils les plus répandus dans les entreprises françaises car ils répondent aux attentes de la plupart des SMS mais aussi de la réglementation (En France l'évaluation des risques professionnels est obligatoire). Cet article sera découpé en trois parties. La première partie revient sur le concept de la culture de sécurité en abordant les repères conceptuels et théoriques. La seconde partie décrit le modèle de la maîtrise de la conformité légale et le modèle d'évaluation des risques professionnels et propose un système de modèles étudiant les relations entre chaque composante (nature des relations, force des relations ainsi que les différents feedback). Enfin, la troisième partie détaille les résultats de l'expérimentation conduite en 2011 sur une entreprise française. L'expérimentation permet d'évaluer les relations existantes entre les modèles et les résultats de l'expérimentation sont discutés et analysés.

Mots clés: Culture de sécurité; Climat de sécurité; Evaluation des risques professionnels; Conformité réglementaire

Domaines: Gestion des risques et des crises

Guénolé Lefranc, Franck Guarnieri, Jean-Marc Rallo, Emmanuel Garbolino, Raoul Textoris. Apports de l'analyse de la conformité légale, de l'analyse des risques et du climat de sécurité à la construction de la culture de sécurité. [Rapport de recherche] CRC_WP_2013_11, MINES ParisTech. 2013, 14 p. ⟨hal-00797706⟩