, , 1992.
, , 1991.
,
Libre-échange et protectionisme. Paris, PUF, Que sais-je?, 1991. ,
, Objectif GATT. n°2/93
, , 1992.
, ? Le Débat n°76: Gallimard. Paris, Septembre-octobre, 1993.
, , 1992.
Observatoire de l'énergie, La petite encyclopédie de l'énergie, 1987. ,
Documentation d'orientation sur la politique énergétique ,
, Stratégies et compétitivités dans l'industrie mondiale, 1988.
, , 1992.
, Délocalisations économiques à l'étranger, rapporteur G.Chavanes
Sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil relative à ,
, Rapporteur: Jean de Lipkowski ? Sénat N°337, Délocalisations hors du terrritoire national des activités industrielles et de services, rapporteur
, dossier, Annales des Mines, 1993.
, , p.492, 1994.
Mission interministérielle de l'effet de serre ? Y.Martin, Prévenir le risque du changement de climat par une taxe sur l'énergie ,
Effet de serre et délocalisation d'activités industrielles. Mission ,
A business view, The Columbia Journal of World Business, pp.printemps-été, 1992. ,
Commerce international et environnement ? Béatrice Reuflet, Note technioaue sur le débat commerce international et ,
World trade rules and environemental policies: congruence or conflict, ? Articles du Colloque COLINE du 25-01-94: Commerce international et protection de l'environnement, vol.49, 1992. ,
Agora: trade and environment: Free international trade and protection of the environment: irreconcilable conflict?, The American Journal of International Law, vol.86, pp.700-728 ,
Agora: trade and Development: Environment and trade as partners in sustainable development: a commentary, The American Journal of International Law, vol.86, pp.728-735 ,
Environment and the trading System, The Fletcher Forum, 1992. ,
Plaidoyer pour le libre-échange, Pour la Science, vol.195, 1994. ,
Les périls du libre-échange, Pour la Science, vol.195, 1994. ,
, , 1992.
, , 1993.
Pour une injection écologique dans les règles du commerce international, décembre 1993 ? Commission des Communautés ,
, De la sécurité iuridinue ? Commission des Communautés, Rapport de la task force. l'Environnement et le marché intérieur, ? Rapport public du Conseil d'Etat, 1991.
Groupe sur les mesures relatives à l'environnement et le commerce international ,
Groupe sur les mesures relatives à l'environnement et le commerce international, GATT and international environmental agreements ,
Economie et politique de l'environnement, 1992. ,
L'économie face A l'écologie. Paris, La Documentation française, 1993. ,
, , 1990.
, Propositions du CNPF
Pour mieux gérer l'environnement, aris, Editions de l'Environnement, 1993. ,
, , 1992.
, Annales des Mines Juillet-août, 1992.
, Les instruments des politiques d'environnement, Economie et statistique n°258-259
Les Droits à polluer aux Etats-Unis, Economie et statistique. n°258-259, 1992. ,
Ecotaxe et industries grandes consommatrices d'énergie, Annales des Mines, 1993. ,
Marketable permits: lessons for theory and practice, Ecologv law Quaterlv, vol.16, issue.2, pp.361-403, 1989. ,
The Economies of limiting COg émissions. Economie européenne, numéro spécial n°l, 1992. ,
, Documents officiels ? Etudes économiques 1989-90. Pavs-Bas, pp.45-103, 1990.
, ? Etudes des écotaxes dans les navs de l'OCDE. n°71, 1993.
Une comparaison des taxes sur le carbone instituées dans certains navs de l'OCDE. n°78, 1993. ,
, ? L'assurance pollution. n°42, 1992.
La fiscalité et l'environnement; le cas de la ,
, , 1994.
Environemental taxes: a cautious start in ,
, Economie policies for sustainable development, 1993.
,
,
Postel-Vinay, chef de l'observatoire des stratégies industrielles, responsable des études et de la prospective de la DGSI et de la DARPMI ,
, Bureau des affaires européennes et multilatérales
chef des secteurs "recherche-énergie-normalisation et entraves techniques" et "aides d'Etat-concurrence ,
,
,
,
,
, Président de la Mission interministérielle sur l'effet de serre ? M.Rochet, M.Peiranni, DGSI
,
,
Ministère de l'Environnement ? C.Corbier, service Affaires internationales ,
,
,
,
, Délégué général Renault ? M.Pistre, Directeur général adjoint à Saint Gobain ? G.Jourdan, Délégué général de la fédération des chambres syndicales des
Huck, chargé de la la sous-direction prospective et affaires internationales, SERICS ,
,
,
,
, Commissaire, bureau de la politique générale de la concurrence et des pratiques anticoncurrentielles
,
Centre de Recherche en Gestion de l'Ecole Polytechnique ? Mme Jestin Fleury ,
,
,
, Conseil juridique, Direction du gaz naturel
, Directeur des études économiques, Total ? Rodriguez, EDF, ??? ? M.Rose, Etudes économiques
,
Ecole des Mines, formation des CTE ,
,
Ecole des Mines, cycle Etat de la formation CTE ,
, Table ronde de l'IFRI
, député RPR des Hauts-de-Seine et maire d'Antony
Usinor-Sacilor ,
,
Ecole des Mines, cycle Etat de la formation CTE ,
Ecole des Mines, cycle Stratégie d'entreprises de la formation CTE ,
,
Lafarge Coppée Conférence de clôture: JR.Fourtou, PDG Rhône Poulenc 2.2.3. Colloque COLINE1, Sénat: Commerce international et protection de l ,
Directeur-adjoint des échanges à l'OCDE ,
Ile de france Environnement ? A.Colin, vice-président de la Commission environnement du CNPF ,
,
Délégué général de l'Association des Entreprises pour l'Environnement ,
, Environnement Les relations Nord-Sud Présidence: C.Vigouroux, Conseiller d'Etat
, Déchets urbains par habitant
, Kilogrammes Revenu par habitant (dollars, échelle logarithmique) Population sans accès à de l'eau salubre
, Pourcentage Revenu par habitant (dollars, échelle logarithmique) Population urbaine sans accès à un minimum d'assainissement
, Note : Le* estimations sont fondées sur une analyse de régression partant anr piusieun pays et établie à partir de données relatives aux annéci quatre-vingts
, * Gaz carbooiqoe émis par Ica combustibles fossiles. Source : D'après les données de U Banque fioAclq lé
Dupré ia Tour 5. EST-IL PREVU UNE PHASE DE CONSULTATION ? En application du règlement, la Commission a mis en place un Forum de consultation au niveau européen (voir §6) ,
, Elle tient compte d'autre part, des résultats des consultations nationales
,
, Le Forum de consultation est une instance multipartite, constituée des représentants (au niveau européen) des groupes d'intérêt suivants : -l'industrie (3 sièges maximum), -le commerce (3 sièges maximum), -les organisations de consommateurs (3 sièges maximum), -les organisations de protection de l'environnement (3 sièges maximum
,
, Chaque Etat Membre désigne un (des) organisme(s) compétent(s) chargé(s) notamment d'instruire les demandes d'attribution de l'écolabel européen au plan national
, En France, c'est l'AFNOR (voir page 21) qui a été désigné comme organisme compétent
Le logo de l'écolabel européen peut être apposé (après instruction des demandes) sur les produits qui satisfont à des cahiers des charges établis par catégorie ,
, Sont exclus du champ de labellisation les denrées alimentaires, les boissons et les produits pharmaceutiques
, Tout groupe ou personne intéressé
Chaque cahier des charges définit une catégorie de produit "labellisable ,
les produits destinés à un même usage et pouvant être utilisés de manière équivalente ,
, la Commission a invité les Etats Membres à se porter candidats pour piloter des groupes ad'hoc
, Ces groupes élaborent des projets de cahier des charges qui contiennent : -la définition de la catégorie de produits visée -des critères d'aptitude à l'usage -des critères écologiques La liste des catégories de produits déjà à l'étude, ainsi que les pays qui
Papier reprographique (Danemark) -Détergents pour machines à laver le linge (Allemagne) -Peintures et vernis (France) -Emballages (Italie) -Papier écriture (Danemark) -Papier hygiénique (Danemark) -Matériaux d'isolation (Danemark) -Textiles (Danemark) -Détergents pour la vaisselle (main et machine) (Danemark) -Agents de nettoyage ménager (Allemagne, Systèmes solaires (photovoltaïque et thermique) (Allemagne) -Piles et accumulateurs (France) -Carrelages et céramiques (Italie) -Réfrigérateurs / Congélateurs (Italie) -Ampoules électriques (Royaume Uni) -Amendements organiques (Royaume Uni) -Laques pour cheveux (Royaume Uni) -Shampoings (France) -Protections féminines (Royaume Uni) -Litières pour chat (Pays Bas) -Chaussures (Pays Bas) -Supports de culture, vol.25 ,
,
,