Modèles et analyse de régimes d’invention dans le droit du brevet américain (1790-2007)

Chipten Valibhay (1, 2) , Pascal Le Masson (1) , Benoit Weil (1)

1 CGS i3 - Centre de Gestion Scientifique i3
2 INPI - Institut National de la Propriété Industrielle

Invention technique, droit du brevet, histoire, brevets, activité inventive, régimes

Que nous disent les brevets sur l’histoire des inventions ? C’est par l’intermédiaire du Droit que cet article aborde la question, en étudiant les décisions de justice aux États-Unis entre la fin du XVIIIe et le début du XXIe siècle. En décidant comment le connu et l’inconnu pouvaient s’articuler à différentes périodes, les juges américains ont écrit une histoire des inventions distincte d’une simple histoire du progrès technique.

Mots clés: Invention technique; droit du brevet; histoire; brevets; activité inventive; régimes

Domaines: Gestion et management; Sciences de l'Homme et Société

Chipten Valibhay, Pascal Le Masson, Benoit Weil. Modèles et analyse de régimes d’invention dans le droit du brevet américain (1790-2007). Entreprises et Histoire, 2020, 1 (98), pp.42-77. ⟨10.3917/eh.098.0042⟩. ⟨hal-03023031⟩