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Article Dans Une Revue Entreprises et Histoire Année : 2020

Modèles et analyse de régimes d’invention dans le droit du brevet américain (1790-2007)

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Résumé

Invention technique, droit du brevet, histoire, brevets, activité inventive, régimes
Que nous disent les brevets sur l’histoire des inventions ? C’est par l’intermédiaire du Droit que cet article aborde la question, en étudiant les décisions de justice aux États-Unis entre la fin du XVIIIe et le début du XXIe siècle. En décidant comment le connu et l’inconnu pouvaient s’articuler à différentes périodes, les juges américains ont écrit une histoire des inventions distincte d’une simple histoire du progrès technique.
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Dates et versions

hal-03023031 , version 1 (11-12-2020)

Identifiants

Citer

Chipten Valibhay, Pascal Le Masson, Benoit Weil. Modèles et analyse de régimes d’invention dans le droit du brevet américain (1790-2007). Entreprises et Histoire, 2020, 1 (98), pp.42-77. ⟨10.3917/eh.098.0042⟩. ⟨hal-03023031⟩
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